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Dans le passé, Samsung a mené de longues batailles de brevets avec de nombreuses sociétés technologiques concurrentes, dont Apple, et a également fait l'objet d'enquêtes de la part des autorités gouvernementales. Il est désormais clair qu'il fait l'objet d'une enquête de la part de la Commission du commerce international des États-Unis.

La Commission américaine du commerce international a confirmé qu'elle enquêtait sur Samsung pour une éventuelle violation de brevet. Avec lui, elle a commencé à examiner les sociétés Qualcomm et TSMC.

Les enquêtes de Samsung, Qualcomm et TSMC concernent certains des semi-conducteurs, circuits intégrés et appareils mobiles qui utilisent ces composants. L'enquête contre les géants de la technologie a été motivée par une plainte déposée le mois dernier par la société new-yorkaise Daedalus Prime auprès de la commission.

Le plaignant demande à la commission d'émettre une ordonnance interdisant l'exportation et la fabrication des composants concernés qui violeraient des brevets non spécifiés. L'affaire sera désormais confiée à l'un des arbitres du panel, qui tiendra une série d'audiences pour recueillir des preuves et décider s'il y a eu ou non contrefaçon de brevet.

Ce processus prend beaucoup de temps. Il va probablement sans dire que le géant coréen contestera la plainte au mieux de ses possibilités. Il faudra peut-être attendre plusieurs mois pour connaître les résultats de l'enquête.

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